Paul Françoise

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Paul FRANCOISE
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime et représentants des chefs d'entreprise d'élevage marin
Au titre de la FFSPM-PP
Remplace:M. Guy MIRETE
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000032367698(source JORF)
nomination
06 Avril 201606/04/2016
De: Paul FRANCOISE
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
b) Représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime et représentants des chefs d'entreprise d'élevage marin
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000025626989(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: FRANCOISE (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la Commission nationale de négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des chefs d'entreprise embarqués et non embarqués Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1010104A(source BODD)
nomination
25 Mai 201025/05/2010
De: Paul FRANÇOISE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020835408(source JORF)
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Paul FRANCOISE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020782519(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Paul FRANCOISE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000020703855(source JORF)
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Paul FRANCOISE
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
DEVT0826578A(source BODD)
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Françoise (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM patrons-propriétaires)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation (navigation de commerce et de pêche maritime)
2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des chefs d'entreprise embarqués et non embarqués
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation (navigation de commerce et de pêche maritime)
suppleant
DEVT0816584A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Paul Francoise
Objet:
au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels maritimes et du bien-être des gens de mer les membres
I. ― Au titre des représentants des employeurs
Représentants de la Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels maritimes et du bien-être des gens de mer les membres
JORFTEXT000018093803(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Françoise (Paul)
membre de la Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
JORFTEXT000000467648(source JORF)
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Paul Francoise
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
b) Pêche
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Françoise (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimees (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Françoise (Paul)
(FFSPM)
Objet:
membres de la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi maritime
I. - Représentants des chefs d'entreprise embarqués, et non embarqués
Membres titulaires
Groupe:
Section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi maritime
JORFTEXT000000602890(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Françoise (Paul)
membre de la Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Au titre de la production halieutique
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000000236569(source JORF)
nomination
15 Avril 200315/04/2003
De: Francoise (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des chefs d'entreprise embarqués, et non embarqués
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000418473(source JORF)
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Françoise (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000398868(source JORF)
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Françoise (Paul)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509(source JORF)
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Francoise (Paul)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Françoise (Paul)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes du Havre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000723718(source JORF)
nomination
15 Février 199215/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.